Mentions légales
Mentions Légales – ELAYA RITUALS
Nom de la société : ELAYA RITUALS (micro-entreprise)
Adresse du siège : 60, Rue François 1er, 75008 Paris, France
SIRET : 993 437 862 00010
RCS : 993 437 862 RCS Paris
Email : snl.concept@gmail.com
Nom commercial / boutique : ELAYA RITUALS
URL de la boutique : https://elayarituals.com
Statut TVA : Franchise en base de TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
Dirigeant : M. Arsène NOEL, seul exploitant de la micro-entreprise
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive d’ELAYA RITUALS ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation de ces contenus, intégralement ou partiellement, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Responsabilité
ELAYA RITUALS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations sur le site. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de la société, à savoir Paris.